ASPTT Limoges » Licence FSASPTT

Licence FSASPTT

DOCUMENTS IMPORTANTS

 

 

 

 

– Informations générales sur la licence (affichées au sein des ASPTT)
– Notice d’information aux adhérents
– Déclaration sinistre licencié
– Déclaration sinistre RC Club
– Déclaration de sinistre Option Vélo
– Option Vélo de la FSASPTT
– Déclaration de Manifestation sportive
– Occupation temporaire de locaux
– Demande d’attestation de couverture Fidelia Assistance Rapatriement
– Conditions particulières GMF

RESPONSABILITÉ CIVILE INDIVIDUELLE OU CLUB

TOUS DOMMAGES CONFONDUS 10 000 000 € par sinistre / 15 000 000 € par année d’assurance
dont dont
Dommages aux LOCAUX pour UNE OCCUPATION temporaire – Responsabilité locative : 1.000 000 € par sinistre- Recours des Voisins et Tiers : 5 700 000 € par sinistre
Faute inexcusable 1 800 000 € par année d’assurance et 200 000€/victime
Dommages matériels et immatériels consécutifs 1 600 000 € par sinistre
Objets confiés 30 000 €
Dommages immatériels non consécutifs 762 245 € par sinistre
Atteinte à l’environnement pollution accidentelle 160 000 € par sinistre / 1 000 000 € par année d’assurance
DÉFENSE PÉNALE ET RECOURS 50 000 € par sinistre

DOMMAGES CORPORELS

LICENCE FSASPTT PREMIUM LICENCE ASSOCIÉE LICENCE ÉVÉNEMENTIELLE ET LICENCE STAGE FRANCHISE
Décès 32 000 € 32 000 € 32 000 € néant
Incapacité permanente partielle ou totale 64 000 € 64 000 € 64 000 € 8 % d’IPPT (franchise relative)
2 000 € dont 250 € maximum en frais optiques 1 000 € dont 150 € maximum en frais optiques 1 000 € dont 150 € maximum en frais optiques néant
Frais de soins
Frais de recherche 5 000 € 1 000 € 1 000 € néant
Remise à niveau scolaire 54 €/jour et maximum 2 500 € non non 10 jours d’interruption de scolarité
Indemnités journalières Allocations quotidiennes/Frais supplémentaires 60 €/jour et maximum 365 jours non non 10 jours d’intéruption d’activité professionnelle

ASSISTANCE

Assistance aux personnes LICENCE FSASPTT PREMIUM – ASSOCIÉE-ÉVÉNEMENTIELLE-STAGE

1. Cas de blessure ou maladie

  • Rapatriement sanitaire
frais réels
  • Attente sur place d’un accompagnant
séjour = 50 €/jour max 7 jours
  • Voyage aller-retour d’un proche + hébergement
séjour = 50 €/jour max 7 jours
  • Frais médicaux et d’hospitalisation à l’étranger
avance remboursable = 80 000 €
  • Frais de recherche et de secours en montagne ou en mer : toutes activités garanties
8 000 €

2. Cas de décès d’un assuré

frais réels

3. Cas des assurés valides

frais réels

4. Accompagnement d’enfants de moins de 15 ans

frais réels

5. Acheminement d’un accompagnateur

frais réels

6. Bagages à main, animaux de compagnie et accessoires nécessaires à l’activité pratiquée

frais réels

7. Avance de fonds à l’étranger

Avance = 1 000 € Caution = 10 000 €

LICENCE ÉVÉNEMENTIELLE

LES AVANTAGES DE LA LICENCE ÉVÉNEMENTIELLE POUR LES ASPTT

  • Liberté d’appliquer cette licence événementielle aux personnes non licenciées
  • Bulletin d’inscription simplifié
  • Assurance de toutes les personnes qui prennent cette licence (cf garanties)

EXEMPLES

  • Manifestation d’un jour : course sur route, séance d’essai, concours de pétanque, tournoi de tennis
  • Randonnée : participation d’un ami ou d’un conjoint uniquement sur la randonnée de la journée
  • Sortie ski : un accompagnateur pratiquant ou non le ski pendant la journée

 

 

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