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Licence FSASPTT

DOCUMENTS IMPORTANTS – SAISON 2016-2017

Licence PREMIUM Recto

RESPONSABILITÉ CIVILE INDIVIDUELLE OU CLUB

TOUS DOMMAGES CONFONDUS 10 000 000 € par sinistre / 15 000 000 € par année d’assurance
dont dont
Dommages aux LOCAUX pour UNE OCCUPATION temporaire – Responsabilité locative : 1.000 000 € par sinistre- Recours des Voisins et Tiers : 5 700 000 € par sinistre
Faute inexcusable 1 800 000 € par année d’assurance
Dommages matériels et immatériels consécutifs 1 600 000 € par sinistre
Biens confiés 30 000 €
Dommages immatériels non consécutifs 762 245 € par sinistre
Atteinte à l’environnement pollution accidentelle 160 000 € par sinistre / 1 000 000 € par année d’assurance
DÉFENSE PÉNALE ET RECOURS 50 000 € par sinistre

DOMMAGES CORPORELS

Dommages corporels LICENCE FSASPTT PREMIUM LICENCE ASSOCIÉE LICENCE ÉVÉNEMENTIELLE FRANCHISE
Décès 32 000 € 32 000 € 32 000 € néant
Incapacité permanente 64 000 € 64 000 € 64 000 € 8 % d’IPPT (franchise relative)
Frais pharmaceutiques 1 000 € dont 150 € maximum en frais optiques 2 000 € dont 250 € maximum en frais optiques 1 000 € dont 150 € maximum en frais optiques néant
Frais de traitement/ chirurgicaux/médicaux
Hospitalisation
Soins dentaires
Prothèses
optique et auditive
Frais de recherche et de sauvetage 1 000 € 5 000 € 1 000 € néant
Remise à niveau scolaire non 54 €/jour et maximum 2 500 € non 10 jours
Indemnités journalières Allocations quotidiennes/Frais supplémentaires non 60 €/jour et maximum 365 jours non 10 jours

ASSISTANCE

Assistance aux personnes LICENCE FSASPTT PREMIUM – ASSOCIÉE-ÉVÉNEMENTIELLE-STAGE

1. Cas de blessure ou maladie

  • Rapatriement sanitaire
frais réels
  • Attente sur place d’un accompagnant
séjour = 50 €/jour max 7 jours
  • Voyage aller-retour d’un proche + hébergement
séjour = 50 €/jour max 7 jours
  • Frais médicaux et d’hospitalisation à l’étranger
avance remboursable = 80 000 €
  • Envoi de médicaments
avance remboursable = 80 000 €
  • Frais de recherche et de secours en montagne ou en mer : toutes activités garanties
8 000 €

2. Cas de décès d’un assuré

frais réels

3. Cas des assurés valides

frais réels

4. Accompagnement d’enfants de moins de 15 ans

frais réels

5. Acheminement d’un accompagnateur

frais réels

6. Bagages à main, animaux de compagnie et accessoires nécessaires à l’activité pratiquée

frais réels

7. Vol, perte ou destruction de documents

frais réels

8. Avance de fonds remboursable et caution remboursable

Avance = 1 000 € Caution = 10 000 €

9. Renseignement et envoi de message urgent

frais réels

LICENCE ÉVÉNEMENTIELLE

LES AVANTAGES DE LA LICENCE ÉVÉNEMENTIELLE POUR LES ASPTT

  • Liberté d’appliquer cette licence événementielle aux personnes non licenciées
  • Bulletin d’inscription simplifié
  • Assurance de toutes les personnes non licenciées. Un autre titre de participation pour les manifestations évènementielles

EXEMPLES

  • Manifestation d’un jour : course sur route, séance d’essai, concours de pétanque, tournoi de tennis
  • Randonnée : participation d’un ami ou d’un conjoint uniquement sur la randonnée de la journée
  • Sortie ski : un accompagnateur pratiquant ou non le ski pendant la journée

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