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Licence FSASPTT

DOCUMENTS IMPORTANTS

– Informations générales sur la licence (affichées au sein des ASPTT)
– Notice d’information aux adhérents
– Déclaration sinistre licencié
– Déclaration sinistre RC Club
– Déclaration de sinistre Option Vélo
– Option Vélo de la FSASPTT
– Déclaration de Manifestation sportive
– Occupation temporaire de locaux
– Demande d’attestation de couverture Fidelia Assistance Rapatriement
– Conditions particulières GMF

 

Vous trouverez tous ces documents directement sur le site FSASPTT : cliquez ici

RESPONSABILITÉ CIVILE INDIVIDUELLE OU CLUB

TOUS DOMMAGES CONFONDUS 10 000 000 € par sinistre / 15 000 000 € par année d’assurance
dont dont
Dommages aux LOCAUX pour UNE OCCUPATION temporaire

Responsabilité locative : 1.000 000 € par sinistre

Recours des Voisins et Tiers : 5 700 000 € par sinistre

Faute inexcusable 1 800 000 € par année d’assurance et 200 000€/victime
Dommages matériels et immatériels consécutifs 1 600 000 € par sinistre
Objets confiés 30 000 €
Dommages immatériels non consécutifs 762 245 € par sinistre
Atteinte à l’environnement pollution accidentelle 160 000 € par sinistre / 1 000 000 € par année d’assurance
DÉFENSE PÉNALE ET RECOURS 50 000 € par sinistre

DOMMAGES CORPORELS

LICENCE FSASPTT PREMIUM LICENCE ASSOCIÉE LICENCE ÉVÉNEMENTIELLE ET LICENCE STAGE FRANCHISE
Décès 32 000 € 32 000 € 32 000 €
Incapacité permanente partielle ou totale 64 000 € 64 000 € 64 000 € 8 % d’IPPT (franchise relative)
Frais de soins 2 000 € dont 250 € maximum en frais optiques 1 000 € dont 150 € maximum en frais optiques 1 000 € dont 150 € maximum en frais optiques

Frais de recherche 5 000 € 1 000 € 1 000 €

Remise à niveau scolaire 54 €/jour et maximum 2 500 € Non Non

10 jours d’interruption de scolarité

Indemnités journalières Allocations quotidiennes/Frais supplémentaires 60 €/jour et maximum 365 jours Non Non 10 jours d’interruption d’activité professionnelle

ASSISTANCE

Assistance aux personnes LICENCE FSASPTT PREMIUM – ASSOCIÉE-ÉVÉNEMENTIELLE-STAGE
1. Cas de blessure ou maladie
  • Rapatriement sanitaire
Frais réels
  • Attente sur place d’un accompagnant
Séjour = 50 €/jour max 7 jours
  • Voyage aller-retour d’un proche + hébergement
Séjour = 50 €/jour max 7 jours
  • Frais médicaux et d’hospitalisation à l’étranger
Avance remboursable = 80 000 €
  • Frais de recherche et de secours en montagne ou en mer : toutes activités garanties
8 000 €
2. Cas de décès d’un assuré Frais réels
3. Cas des assurés valides Frais réels
4. Accompagnement d’enfants de moins de 15 ans Frais réels
5. Acheminement d’un accompagnateur Frais réels
6. Bagages à main, animaux de compagnie et accessoires nécessaires à l’activité pratiquée Frais réels
7. Avance de fonds à l’étranger

Avance = 1 000 €

Caution = 10 000 €

LICENCE ÉVÉNEMENTIELLE

LES AVANTAGES DE LA LICENCE ÉVÉNEMENTIELLE POUR LES ASPTT

EXEMPLES

 

 

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